Compte 441 Etat Subventions a recevoir

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• Plan comptable général (France)
  à recevoir 4382. Cotisations sociales sur congés à payer 4386. Autres charges à payer 4387. Produits à recevoir 441. État - Subventions à recevoir 4411
• Plan comptable des associations
  État - Subventions à recevoir 4411 - Subventions d'investissement 4417 - Subventions d'exploitation 4419 - Avances sur subventions 442 - État - Impôts
• Canada
  les sociétés d'État fédérales ainsi que les autres institutions gouvernementales du Canada. Le public a le droit de recevoir, là où il y a une demande
• Napoléon III
  p. 441. Ce château fut la résidence de Jérôme Bonaparte, oncle de Napoléon III et frère de Napoléon Ier, lorsqu'il fut roi de Westphalie de 1807 à 1813
• Complexe militaro-industriel des États-Unis
  l'économie américaine qui trouve son fondement dans les contrats et subventions accordées aux firmes du complexe militaro-industriel, dont le budget
• Communauté d'agglomération
  échange d'un service rendu ; les dotations, subventions et participations de l'Union européenne, de l'État, de diverses collectivités territoriales et
• Mouvement américain des droits civiques
  écoles varie d'état à un autre, tout en prenant en compte les réalités de la mise en œuvre, les difficultés ne sauraient être utilisées à des fins dilatoires
• Hermann Göring
  abyss »], Paris, A. Michel, 2012, 441 p. (ISBN 978-2-226-24532-8 et 2-226-24532-4) [EPUB]. Joseph Rovan, Histoire de l'Allemagne : des origines à nos jours,
• Énergie solaire en France
  électrique de sites isolés, a pris progressivement son envol au cours des années 2000 grâce à la mise en place de subventions sous la forme de tarifs d'achat
• Francisco Franco
  pour faire face à l’un des maux récurrents affectant l’agriculture espagnole, à savoir la sécheresse. Au moyen de subventions de l’État, une politique
• Victor Hugo
  projet d’écrire un compte-rendu historique du Deux Décembre. Le ministre lui répond que cela mettrait la Belgique, « petit état à côté d’un voisin fort
• Quimper
  Pays de Cornouaille qui compte 331 300 habitants en 2009, le siège de l'intercommunalité de Quimper Bretagne Occidentale qui compte 100 187 habitants en
• Pandémie de Covid-19 au Mexique
  institutionnel accepte de renoncer à ses subventions pour 4 mois, c'est-à-dire à 298,6 millions de pesos, à condition qu'ils soient envoyés à des représentants de la
• Pandémie de Covid-19 en Suisse
  prendre en compte des développements récents ou changer à mesure que l’événement progresse. Le titre lui-même peut être provisoire. N’hésitez pas à l’améliorer
• Concurrence entre Airbus et Boeing
  reçu des subventions illégales de gouvernements européens. Airbus s'est à son tour retourné contre Boeing, l'accusant de recevoir des subventions du gouvernement
• Elinor Ostrom
  et économiste américaine. En octobre 2009, elle est la première femme à recevoir le prix dit Nobel d'économie, avec Oliver Williamson, « pour son analyse
• Senlis (Oise)
  (réédition 2004), 240 p. (ISBN 978-2-84373-441-0, lire en ligne) Fortuné Magne, Abbaye Royale de Saint-Vincent à Senlis : Histoire et description, Paris
• Musée du Louvre
  Louvre vers des pays prospères, États-Unis ou pays du Golfe. Le musée continuait cependant à recevoir une grosse subvention du ministère de la Culture, car
• Histoire du Viêt Nam
  n'étant plus une possession de la Chine, le pays en demeure donc un État vassal. À compter du Xe siècle, la trame de l'histoire du pays se confond avec l'expansion
• Valence (Drôme)
  sociaux à travers toute la ville et dans l'agglomération valentinoise, la plupart étant situés dans les quartiers dits populaires. Quant aux subventions de

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