Compte 437 Autres organismes sociaux

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• Plan comptable général (France)
  résultats 4286. Autres charges à payer 4287. Produits à recevoir 431. Sécurité sociale 437. Autres organismes sociaux 438. Organismes sociaux - Charges à
• Logement social en France
  pourcentage de logements sociaux dans une commune ne signifie pas la présence d’une mixité sociale : les 20 % de logements sociaux peuvent être concentrés
• Contribution sociale généralisée
  cotisations sociales au sens du droit interne français : son paiement n'ouvre pas droit à affiliation aux régimes sociaux ni à prestations sociales, elle est
• Plan comptable des associations
  congés à payer 4286 - Autres charges à payer 4287 - Produits à recevoir 431 - Sécurité sociale 437 - Autres organismes sociaux 4372 - Mutuelles 4373 -
• Margaret Thatcher
  logements sociaux par les locataires, c'est-à-dire le Right to Buy, permettant en sept ans la privatisation de plus d'un million de logements sociaux, détenus
• Imposition en France
  administrations publiques (cotisations sociales dites volontaires, versés à d'autres organismes que les administrations publiques). Le Conseil des prélèvements obligatoires
• Danone
  de capital réservée de l'entreprise chinoise Yashili pour un montant de 437 millions d'euros. Danone détient alors 25,0 % du capital de Yashvili. En
• Washington (district de Columbia)
  (BM), du Fonds monétaire international (FMI) de la Cour suprême et d'autres organismes fédéraux, comme la Réserve fédérale des États-Unis (Fed). Elle accueille
• Schutzstaffel
  Traversée par de profondes rivalités internes, en conflit permanent avec d'autres organismes (notamment la Wehrmacht) ou diverses personnalités du Troisième Reich
• Modèles compartimentaux en épidémiologie
  maladie est causée par des organismes parasites tel le ver parasite ou les tiques, alors la concentration de ces organismes peut justifier de diviser la
• Justice
  1998, p. 437) René David et Camille Jauffret-Spinosi déclarent même : « Le règne du droit a cessé. Entre particuliers, comme entre groupes sociaux les litiges
• Métabolisme
  à l'organisme. Il est frappant d'observer la similitude des voies métaboliques fondamentales et des composés biochimiques à travers les organismes les
• Laval (Québec)
  aux municipalités régionales de comté (MRC). Avec sa population estimée à 437 413 habitants en 2017, Laval est la troisième ville la plus peuplée au Québec
• Tourisme en France
  France en 2016. Elle se fait depuis plusieurs décennies avec de nombreux organismes, dont l'état (Code du tourisme) consulaires, les collectivités territoriales
• Programmation neuro-linguistique
  auprès de chacun de ces organismes. (voir supra le paragraphe « Appellations trompeuses » sur les risques encourus par les organismes de formation professionnelle
• Crédit mutuel Arkéa
  Banking Services, Arkéa Banque Entreprises et Institutionnels, et d’autres). Son siège social est implanté au Relecq-Kerhuon dans le Finistère. Arkéa est l'une
• Grenoble-Alpes Métropole
  d'agglomération, qui garde son siège à Grenoble, regroupe alors 49 communes pour 437 236 habitants. Dans le cadre de l'Acte III de la décentralisation, le projet
• La Mie de pain
  l'accueil de jour, dont 3 992 femmes et 55 437 hommes 1 636 personnes reçues en entretien par les travailleuses sociales de l'accueil de jour 1 425 domiciliations
• Système éducatif en Haïti
  en Haïti, avec pour Ministre Honoré Féry (Lois et Actes, tome VIII, pp. 437-438). La constitution de 1843, celle de Charles Hérard Ainé R. en son article
• Exploitation agricole
  stratégiques du plan régional d'agriculture durable tiennent compte d'enjeux économiques, sociaux et environnementaux contenant notamment : « la conception

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